Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PALETS SOLOGNOTS
Numéro de dépôt :
94532881
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
BLOIS
Présentation de la marque PALETS SOLOGNOTS
Déposée le 10 août 1994 par la Société Anonyme (SA) LE PALET SOLOGNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « PALETS SOLOGNOTS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PALET SOLOGNOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°322014 - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 2001-04-18